PP 1038/22 Procès-verbaux, 1983-2010 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1038/22
Titre:Procès-verbaux
Dates:1983-2010
Période de création:1983 - 2010
Niveau:Série
Importance matérielle:5 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du Conseil de Fondation, les lettres de convocation et les documents utiles aux séances.
- Reliure (1): 1983-1990.
- Reliure (2): 1991-1996.
- Reliure (3): 1997-2001.
- Reliure (4): 2002-2006.
- Reliure (5): 2007-2010.

Pour le procès-verbal de la séance constitutive du Conseil de la fondation du 12 janvier 1983, voir cote PP 1038/11.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=779394
 

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