IB E 28 FANTOME Prétensions du Duc de Luxembourg Seigneur de Martignyez sur Ternier et Belmont etc. Et Traitté fait entre Leurs Excellences et Luy à ce Sujet, 1547.09.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB E 28 FANTOME
Cotes anciennes:IB 385/28
Layette N° 385, N° 28
Titre:Prétensions du Duc de Luxembourg Seigneur de Martignyez sur Ternier et Belmont etc. Et Traitté fait entre Leurs Excellences et Luy à ce Sujet
Dates:1547 septembre 20
Période de création:20/09/1547
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classé et consultable sous la cote C II 258.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable, voir "Contenu".
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/18, page 12
 

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