IB C 211 Acquis du Seigneur Godoffrey de Mont, contre Noble Pierre de Constantine Seigneur d'Orsens, de tout le fief de Charbuens, en la Paroisse de Constantine Seigneurie de Cudrefin; Avec les Censes directes et toute double reprise, Lauds etc. Avec la Reconnoissance prêtée par les possessions de

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB C 211
Cotes anciennes:IB 3/211
Layette N° 3, N° 211
Titre:Acquis du Seigneur Godoffrey de Mont, contre Noble Pierre de Constantine Seigneur d'Orsens, de tout le fief de Charbuens, en la Paroisse de Constantine Seigneurie de Cudrefin; Avec les Censes directes et toute double reprise, Lauds etc. Avec la Reconnoissance prêtée par les possessions des fonds à ce affectés, en faveur dudit Seigneur Godoffrey. 1501./Cedé et remis par Noble Godofrey Griset de Stavayé à Noble Hans Rod. de Graffenried comme Droit ayant de Noble Leon de Constantine. 1545./Avec les Lauds annexés etc
Dates:1501 et 1545
Période de création:1501 - 1545
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 pièces physiques (l'acte principal, de très grande dimension, en plusieurs parchemins cousus avec les lauds liés)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Instruments de recherche:Aa 21/1, page 13
 

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