IB C 6 FANTOME Prononciation rendüe par Aimé Comte de Savoie, entre Rodolf Comte de Neufchatel et Pierre Seigneur de Grandson et Cudrefin, concernant le Peage de Cudrefin, l'affoüage de Ceux de Vully, Sujets du Seigneur de Grandson, dans les Joux noires rière Neufchatel, leur usage du grand Marais

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB C 6 FANTOME
Cotes anciennes:IB 1/6
Layette N° 1, N° 6
Titre:Prononciation rendüe par Aimé Comte de Savoie, entre Rodolf Comte de Neufchatel et Pierre Seigneur de Grandson et Cudrefin, concernant le Peage de Cudrefin, l'affoüage de Ceux de Vully, Sujets du Seigneur de Grandson, dans les Joux noires rière Neufchatel, leur usage du grand Marais de Chablais, le Péage des poissons au Pont de Thielle, les Bamps et gages dans le bois dit Es Cotes, la maniére de gager rière Lugnore, l'affoüage et paturage de ceux de Vaumarcus dans le bois de Sotiez. Le fief que le Seigneur de Grandson pretendoit sur le Château de Vaumarcus, la Jurisdiction sur le Village de Voytebon; Item concernant los biez de Pegrand et la Broye etc
Dates:1336
Période de création:01/01/1336 - 31/12/1336
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Document consultable sous la cote C II 66

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable, voir "Contenu".
Langue:-
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