IB X 329 Acquis en faveur de LL.EE. Contre Noble Charles de Buren, Baron de Vaumarcus, de ses fiefs, Censes, Jurisdiction et Dixmes, rière Cuarnier, Yvonens et Fiez. \ Avec la Retraction faite ensuite par l'Etat de Frybourg, de la moitié de cet Acquis, en tant qu'il relevoit du Château de Grandçon

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB X 329
Cotes anciennes:IB 175B/329
Layette N° 175B, N° 329
Titre:Acquis en faveur de LL.EE. Contre Noble Charles de Buren, Baron de Vaumarcus, de ses fiefs, Censes, Jurisdiction et Dixmes, rière Cuarnier, Yvonens et Fiez.
Avec la Retraction faite ensuite par l'Etat de Frybourg, de la moitié de cet Acquis, en tant qu'il relevoit du Château de Grandçon
Dates:1742
Période de création:01/01/1742 - 31/12/1742
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/7, page 112
 

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