IB X 297 Echange entre LL.EE. et Noble Jean Louïs de Saussure, Baron de Berchier, par lequel LL.EE. luy ont remis tout leur droit d'Omguelt rière ladite Baronie. Contre tous ses droits de fief et Jurisdiction sur les Mas de Cerclens et Brettens, avec la Messellerie etc./Avec la Reconnoissance desd

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB X 297
Cotes anciennes:IB 174B/297
Layette N° 174B, N° 297
Titre:Echange entre LL.EE. et Noble Jean Louïs de Saussure, Baron de Berchier, par lequel LL.EE. luy ont remis tout leur droit d'Omguelt rière ladite Baronie. Contre tous ses droits de fief et Jurisdiction sur les Mas de Cerclens et Brettens, avec la Messellerie etc./Avec la Reconnoissance desdits Mas de Cerclens et Brettens en faveur du Seigneur de Berchier 1659. Et le Plan desdits Mas
Dates:1714
Période de création:01/01/1714 - 31/12/1714
Niveau:Dossier
Importance matérielle:13 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/7, page 97
 

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