IB X 287 FANTOME Délimitation entre le Territoire de Bavois, au lieudit Grange du Mareschat, Souveraineté de Berne. Et celuy de Goumoens le Jus, Balliage d'Echallens, Souveraineté des deux Etats./Avec le Plan de la Delimitation, 1703.01.01-1703.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB X 287 FANTOME
Cotes anciennes:IB 174A/287
Layette N° 174A, N° 287
Titre:Délimitation entre le Territoire de Bavois, au lieudit Grange du Mareschat, Souveraineté de Berne. Et celuy de Goumoens le Jus, Balliage d'Echallens, Souveraineté des deux Etats./Avec le Plan de la Delimitation
Dates:1703
Période de création:01/01/1703 - 31/12/1703
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le plan manque 24 Septembre 1844

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/7, page 94
 

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URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=776217
 

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