IB X 238 Procedure et Sentence entre Ceux de Rances et de Valeyres, au sujet de la Montagne de Suchet./Item Accord entre le Seigneur de Ligneroles et les Communes de rière les Clées, Rances, Baumes, Valeyres, concernant les Montagnes, 1655.01.01-1655.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB X 238
Cotes anciennes:IB 173/238
Layette N° 173, N° 238
Titre:Procedure et Sentence entre Ceux de Rances et de Valeyres, au sujet de la Montagne de Suchet./Item Accord entre le Seigneur de Ligneroles et les Communes de rière les Clées, Rances, Baumes, Valeyres, concernant les Montagnes
Dates:1655
Période de création:01/01/1655 - 31/12/1655
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Manque le 19 septembre 1844. retrouvés le 30 : dit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/7, page 79
 

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