IB X 187 Adjudication de la Dixme de Chesaux en faveur de Leurs Excellences, Contre les Panchaud de Chesaux, le Seigneur de St. Marin le Chesne, Et les Nobles Jean et Pierre Jaquemet Garants des Seigneurs d'Orsens, 1566.01.01-1566.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB X 187
Cotes anciennes:IB 172A/187
Layette N° 172A, N° 187
Titre:Adjudication de la Dixme de Chesaux en faveur de Leurs Excellences, Contre les Panchaud de Chesaux, le Seigneur de St. Marin le Chesne, Et les Nobles Jean et Pierre Jaquemet Garants des Seigneurs d'Orsens
Dates:1566
Période de création:01/01/1566 - 31/12/1566
Niveau:Pièce
Importance matérielle:4 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/7, page 62
 

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