IB W 498 Recès et Transaction Entre Leurs Excellences, et L'Etat de Frybourg, au sujet de la Dixme generale de la Parroisse de Châtel St. Denys, appartenante au Château de Vevey; la Limitation d'icelle: Et les Exceptions en faveur du Château de Châtel St. Denys et du Curé dudit Châtel./Avec le Pla

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB W 498
Cotes anciennes:IB 152A/498
Layette N° 152A, N° 498
Titre:Recès et Transaction Entre Leurs Excellences, et L'Etat de Frybourg, au sujet de la Dixme generale de la Parroisse de Châtel St. Denys, appartenante au Château de Vevey; la Limitation d'icelle: Et les Exceptions en faveur du Château de Châtel St. Denys et du Curé dudit Châtel./Avec le Plan, Signé: Et Le Plan de la Dime de Progens riere Prue, appartenante de meme, au château de Vevey. Signé
Dates:1753
Période de création:01/01/1753 - 31/12/1753
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 pièces physiques

Zone du contenu et de la structure

Contenu:sorti le 19 décembre 1805 par Fribourg.rentré dès lors/reconnu et replacé ici/29 Août 1844/Les plans manquaient.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/6, page 126
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=775716
 

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