IB W 453/1 Transaction entre le Seigneur Baron du Chatelard et ses Jurisdiciables de rière ledit Châtelard, pour laquelle le Baron les affranchit, de toute ligeté, generalité et usages. Contre l'assujettissement de tous leurs francs à Lauds., 1666.01.01-1666.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB W 453/1
Cotes anciennes:IB 151/453/1
Layette N° 151, N° 453/1
Titre:Transaction entre le Seigneur Baron du Chatelard et ses Jurisdiciables de rière ledit Châtelard, pour laquelle le Baron les affranchit, de toute ligeté, generalité et usages. Contre l'assujettissement de tous leurs francs à Lauds.
Dates:1666
Période de création:01/01/1666 - 31/12/1666
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:manque 27 Août 1844/rest. 1843 par B

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/6, page 109
 

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