IB V 11 FANTOME Transaction passée à Berne, Entre le Duc de Longueville et le Marquis de Baden, au sujet des Domaines et terres de Rötelen, Susemberg et Badenveiler et le bourg de Schopfen, lesquels doivent demeurer au Marquisat de Baden, 1580 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB V 11 FANTOME
Cotes anciennes:IB 382/11
Layette N° 382, N° 11
Titre:Transaction passée à Berne, Entre le Duc de Longueville et le Marquis de Baden, au sujet des Domaines et terres de Rötelen, Susemberg et Badenveiler et le bourg de Schopfen, lesquels doivent demeurer au Marquisat de Baden
Dates:1580
Période de création:1580
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:vide supra

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/17, page 4
 

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