IB R 24 Echange entre les deux Etats et le Seigneur de Chamblon, par lequel il leurs remet toutes ses Censes, fief et Jurisdiction rière Montagny, Giez, Essert et dans la prairie de Chemond avec 3 quarterons de froment dûs sur la Dixme de rière Montagny; Contre tous leurs fiefs, Jurisdiction, Cens

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB R 24
Cotes anciennes:IB 349B/24
Layette N° 349B, N° 24
Titre:Echange entre les deux Etats et le Seigneur de Chamblon, par lequel il leurs remet toutes ses Censes, fief et Jurisdiction rière Montagny, Giez, Essert et dans la prairie de Chemond avec 3 quarterons de froment dûs sur la Dixme de rière Montagny; Contre tous leurs fiefs, Jurisdiction, Censes, fournages rière le territoire de Chambon. Item le droit de Chasse et le droit de Cour des fiefs dans sa dite Terre
Dates:de 1715 à 1725
Période de création:01/01/1715 - 31/12/1725
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/15, page 75
 

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