IB Q 90 Aquis en faveur des deux Etats pour la Cure du 2e Pasteur d'Orbe, contre la veuve de David Vaucher née Brocard et son frère Jean Brocard, de 437 1/2 pieds de Jardin attenant à la maison de dite Cure, 1783.01.01-1783.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB Q 90
Cotes anciennes:IB 356B/90
Layette N° 356B, N° 90
Titre:Aquis en faveur des deux Etats pour la Cure du 2e Pasteur d'Orbe, contre la veuve de David Vaucher née Brocard et son frère Jean Brocard, de 437 1/2 pieds de Jardin attenant à la maison de dite Cure
Dates:1783
Période de création:01/01/1783 - 31/12/1783
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 pièces physiques

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Manque 21 Septembre 1847/Au Dépt. des Finances/Rentré 1921

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/15, page 36
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=775190
 

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