IB P 472 Reconnoissance en faveur de LL.EE. par la Communauté de Croy, d'un morcel de bois, situé En la Seigneurie de Romainmotier, lieudit Au Grand Chaney, Sous la Cense d'une Cense d'une Coupe d'Avoine, düe par chacun des habitans dudit Village de Croy et Consorts, Avec la Delimitation dudit Boi

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 472
Cotes anciennes:IB 198A/472
Layette N° 198A, N° 472
Titre:Reconnoissance en faveur de LL.EE. par la Communauté de Croy, d'un morcel de bois, situé En la Seigneurie de Romainmotier, lieudit Au Grand Chaney, Sous la Cense d'une Cense d'une Coupe d'Avoine, düe par chacun des habitans dudit Village de Croy et Consorts, Avec la Delimitation dudit Bois
Dates:1545
Période de création:01/01/1545 - 31/12/1545
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 116
 

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