IB P 463 FANTOME Acquis en faveur du Prioré de Romainmotier, Contre Pierre de Pierrefleur, donzel d'Orbe et Caterine sa femme, de la quarte part de Leur Dixme, au territoire de Mont la Ville./Et de la Cense de six Coupes de froment et de 10 florins et demi, assignée sur les 3 autres parts de ladit

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 463 FANTOME
Cotes anciennes:IB 198A/463
Layette N° 198A, N° 463
Titre:Acquis en faveur du Prioré de Romainmotier, Contre Pierre de Pierrefleur, donzel d'Orbe et Caterine sa femme, de la quarte part de Leur Dixme, au territoire de Mont la Ville./Et de la Cense de six Coupes de froment et de 10 florins et demi, assignée sur les 3 autres parts de ladite Dixme
Dates:1533
Période de création:01/01/1533 - 31/12/1533
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 113
 

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