IB P 443 FANTOME Comptes de Claude Moser des Rentes et Revenus, appartenants au Prioré de Romainmotier, és Villes, terres, et Seigneuries de Bannens, Ste. Collombe, Vaut, Chantegrue et autres Lieux rière la Comté de Bourgogne./Avec la Missive de LL.EE. à l'Ambassadeur de l'Empereur, au sujet des P

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 443 FANTOME
Cotes anciennes:IB 198A/443
Layette N° 198A, N° 443
Titre:Comptes de Claude Moser des Rentes et Revenus, appartenants au Prioré de Romainmotier, és Villes, terres, et Seigneuries de Bannens, Ste. Collombe, Vaut, Chantegrue et autres Lieux rière la Comté de Bourgogne./Avec la Missive de LL.EE. à l'Ambassadeur de l'Empereur, au sujet des Projets pour l'Amodiation desdits Revenus
Dates:1501
Période de création:01/01/1501 - 31/12/1501
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 102
 

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