IB P 370/2 FANTOME Accord entre le Prioré de Romainmotier, et les habitans de Bannans et Ste. Colombe en Bourgogne, au sujet des Droits et usages, que ledit Prioré a rière lesdits Lieux, 1466.01.01-1466.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 370/2 FANTOME
Cotes anciennes:IB 197/370/2
Layette N° 197, N° 370/2
Titre:Accord entre le Prioré de Romainmotier, et les habitans de Bannans et Ste. Colombe en Bourgogne, au sujet des Droits et usages, que ledit Prioré a rière lesdits Lieux
Dates:1466
Période de création:01/01/1466 - 31/12/1466
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 85
 

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