IB P 365 FANTOME Sentence en faveur du Sacristain du Prioré de Romainmotier, Contre le Curé dudit Lieu, au sujet de l'édification d'une Chapelle, auprés du Prioré dudit Lieu, 1457.01.01-1457.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 365 FANTOME
Cotes anciennes:IB 197/365
Layette N° 197, N° 365
Titre:Sentence en faveur du Sacristain du Prioré de Romainmotier, Contre le Curé dudit Lieu, au sujet de l'édification d'une Chapelle, auprés du Prioré dudit Lieu
Dates:1457
Période de création:01/01/1457 - 31/12/1457
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 81
 

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