IB P 327/1 FANTOME Accord entre le Duc de Bourgogne et le Prieur de Romainmotier, portant que les Villes de Vannans (Bannans) et de Ste. Collombe appartiennent audit Couvent, à la charge de payer audit Duc annuellement 25 lb. et 6 quarterons d'Avoine, 1407.01.01-1407.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 327/1 FANTOME
Cotes anciennes:IB 196/327/1
Layette N° 196, N° 327/1
Titre:Accord entre le Duc de Bourgogne et le Prieur de Romainmotier, portant que les Villes de Vannans (Bannans) et de Ste. Collombe appartiennent audit Couvent, à la charge de payer audit Duc annuellement 25 lb. et 6 quarterons d'Avoine
Dates:1407
Période de création:01/01/1407 - 31/12/1407
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 62
 

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