IB P 319 FANTOME Passement en faveur du Prioré de Romainmotier, Contre les Seigneurs de la Serraz, au sujet de la Jurisdiction sur le Lieu, appellé Thosiére, 1400 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 319 FANTOME
Cotes anciennes:IB 196/319
Layette N° 196, N° 319
Titre:Passement en faveur du Prioré de Romainmotier, Contre les Seigneurs de la Serraz, au sujet de la Jurisdiction sur le Lieu, appellé Thosiére
Dates:jusqu'à 1400
Période de création:1400
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:C VII a 463

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 59
 

URL vers cette unité de description

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