IB P 155 FANTOME Accord entre les Nobles de Siviriez et le Couvent de Romainmotier au sujet de l'usage des bois d'Apples, 1333.01.01-1333.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 155 FANTOME
Cotes anciennes:IB 194/155
Layette N° 194, N° 155
Titre:Accord entre les Nobles de Siviriez et le Couvent de Romainmotier au sujet de l'usage des bois d'Apples
Dates:1333
Période de création:01/01/1333 - 31/12/1333
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:C VII a 307

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 32
 

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