IB O 2e série 10 FANTOME Le Pape Jules II, siégeant à Romme, régularise l'union perpétuelle de l'Abbaye de Payerne à la Ste. Chapelle de Chambéry et au Décanat de Savoie, 1512.01.01-1512.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB O 2e série 10 FANTOME
Cotes anciennes:IB ?/2e série 10
Layette N°? , 2e série N° 10
Titre:Le Pape Jules II, siégeant à Romme, régularise l'union perpétuelle de l'Abbaye de Payerne à la Ste. Chapelle de Chambéry et au Décanat de Savoie
Dates:1512
Période de création:01/01/1512 - 31/12/1512
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:C III a 72

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/2, page
 

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