IB O 372 FANTOME Reconnoissance en faveur de la Prébende de Sassel, à cause du Chapitre de Lausanne, pour plusieurs pièces de terre rière le territoire de Sassel, avec la directe et Jurisdiction omnimode sur jcelles, comme aussy sur les paquiers communs et chemins publics audit Sassel, 1390.01.01-

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB O 372 FANTOME
Cotes anciennes:IB 15/372
Layette N° 15, N° 372
Titre:Reconnoissance en faveur de la Prébende de Sassel, à cause du Chapitre de Lausanne, pour plusieurs pièces de terre rière le territoire de Sassel, avec la directe et Jurisdiction omnimode sur jcelles, comme aussy sur les paquiers communs et chemins publics audit Sassel
Dates:1390
Période de création:01/01/1390 - 31/12/1390
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:C V a 1398

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/2, page 30
 

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