IB N 405 Echange entre Leurs Excellences et Noble André de Joffray, par lequel Elles luy infeodent l'omnimode Jurisdiction sur la Maison et Biens de la Dausaz, la reduïsent en fief Noble et l'affranchissent d'une Cense et de 2 charoirs; Et enfin lui remettent les foccages et dépendances rière ledi

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB N 405
Cotes anciennes:IB 62/405
Layette N° 62, N° 405
Titre:Echange entre Leurs Excellences et Noble André de Joffray, par lequel Elles luy infeodent l'omnimode Jurisdiction sur la Maison et Biens de la Dausaz, la reduïsent en fief Noble et l'affranchissent d'une Cense et de 2 charoirs; Et enfin lui remettent les foccages et dépendances rière ledit lieu, Avec la Dixme appellé de la petite fin./Contre le fief de Belletruches et Censes rière Chesalles, et Besencens, le quart de la grande Dixme d'Oron la Ville, appellée la Dixme de la grande fin, et la Jurisdiction sur certaines pièces En la Mollie. 1655, 1677, 1680/Avec 2 Rentiers des Censes rière ledit Chesalles et Besencens
Dates:1680
Période de création:01/01/1680 - 31/12/1680
Niveau:Pièce
Importance matérielle:4 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/4, page 170
 

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