IB N 377 Acquis en faveur de Noble Jerome Gignillat, Contre Messire Jaques de Montmajeur Baron de Brandis, de la 1/4 part de la grande Dixme d'Oron./Cession en faveur de Leurs Excellences par ledit Noble Gignillat de dite Dixme./Avec plusieurs titres de dite particule de Dixme, 1595.01.01-1603.12.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB N 377
Cotes anciennes:IB 60B/377
Layette N° 60B, N° 377
Titre:Acquis en faveur de Noble Jerome Gignillat, Contre Messire Jaques de Montmajeur Baron de Brandis, de la 1/4 part de la grande Dixme d'Oron./Cession en faveur de Leurs Excellences par ledit Noble Gignillat de dite Dixme./Avec plusieurs titres de dite particule de Dixme
Dates:de 1595 à 1603
Période de création:01/01/1595 - 31/12/1603
Niveau:Pièce
Importance matérielle:7 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/4, page 152
 

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