IB N 202 FANTOME Passement en faveur du Seigneur d'Oron, contre l'Eveque de Lausanne, au sujet d'un Cheval noyé dans l'Eau du Grenet; et de la Jurisdiction dudit Seigneur d'Oron, por devoir s'extendre contre Lausanne, jusques à la Planche de l'Epinaz de la Dausaz, avec audition de Témoins à ce suj

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB N 202 FANTOME
Cotes anciennes:IB 56/202
Layette N° 56, N° 202
Titre:Passement en faveur du Seigneur d'Oron, contre l'Eveque de Lausanne, au sujet d'un Cheval noyé dans l'Eau du Grenet; et de la Jurisdiction dudit Seigneur d'Oron, por devoir s'extendre contre Lausanne, jusques à la Planche de l'Epinaz de la Dausaz, avec audition de Témoins à ce sujet
Dates:1396
Période de création:01/01/1396 - 31/12/1396
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/4, page 79
 

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