IB M 403/1 Delimitation et Redressement des Bornes entre les Balliages de Nion et Bonmont, Souveraineté de Berne: Et le Païs de Gex, Signé à double/Avec celle de 1609, 1716.01.01-1716.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB M 403/1
Cotes anciennes:IB 247/403/1
Layette N° 247, N° 403/1
Titre:Delimitation et Redressement des Bornes entre les Balliages de Nion et Bonmont, Souveraineté de Berne: Et le Païs de Gex, Signé à double/Avec celle de 1609
Dates:1716
Période de création:01/01/1716 - 31/12/1716
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 pièces physiques

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bq 13

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/10, page 117
 

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