IB M 398 Echange entre Leurs Excellences et Monsieur Cornillat Seigneur de Duillier, par lequel LL.EE. luy remettent leur Jurisdiction rière Dullier, Contre ses fiefs, Censes et tous autres Droits Seigneuriaux qu'il possedoit rière Bursins; Item de sa Dixme en bled sur les champs appellés les Gran

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB M 398
Cotes anciennes:IB 246/398
Layette N° 246, N° 398
Titre:Echange entre Leurs Excellences et Monsieur Cornillat Seigneur de Duillier, par lequel LL.EE. luy remettent leur Jurisdiction rière Dullier, Contre ses fiefs, Censes et tous autres Droits Seigneuriaux qu'il possedoit rière Bursins; Item de sa Dixme en bled sur les champs appellés les Grandes Vignes rière Dullier, Et enfin de la Dixme sur 2 poses de Vigne du Domaine du Château de Nyon, lieudit au Clos de la Belettaz
Dates:1698
Période de création:01/01/1698 - 31/12/1698
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/10, page 114
 

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