IB M 300 FANTOME Traicté entre la Ville de Gex, et les Bourguignons, au sujet de la Montagne de Sepmoncel./Avec la deposition de Temoins, en faveur de Monsieur de Crans, contre Pierre Bonnefoy et Adjoints 1653./L'Enquête des Joux noires sus St. Cergue au Monteysel 1574/Et autres papiers concernant

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB M 300 FANTOME
Cotes anciennes:IB 244/300
Layette N° 244, N° 300
Titre:Traicté entre la Ville de Gex, et les Bourguignons, au sujet de la Montagne de Sepmoncel./Avec la deposition de Temoins, en faveur de Monsieur de Crans, contre Pierre Bonnefoy et Adjoints 1653./L'Enquête des Joux noires sus St. Cergue au Monteysel 1574/Et autres papiers concernants ladite Montagne de Monteysel. 1651, 1655, 1657
Dates:1578
Période de création:01/01/1578 - 31/12/1578
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:remis à Mr. Porta/manquent 26 Juin 1846

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/10, page 82
 

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