IB M 282 Depositions de Temoins au sujet du cours de l'Eau beziére et Torrent, soit nant appellé du Brassuz au Village de Bogiez, à l'occasion des dificultés sur ce, survenües entre les Seigneurs de Bossey et Celigniez, 1568.01.01-1568.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB M 282
Cotes anciennes:IB 244/282
Layette N° 244, N° 282
Titre:Depositions de Temoins au sujet du cours de l'Eau beziére et Torrent, soit nant appellé du Brassuz au Village de Bogiez, à l'occasion des dificultés sur ce, survenües entre les Seigneurs de Bossey et Celigniez
Dates:1568
Période de création:01/01/1568 - 31/12/1568
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/10, page 77
 

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