IB M 267 FANTOME Prononçiation entre Charles Duc de Savoye; Et les Sujets de l'Abaÿe de Saint Oyens, les Paroisses de Septmoncel et de Long Chaumeil, rière la Comté de Bourgogne, à cause d'un Cerney de bois, par ces derniers fait, à l'endroit de Myjoux auprés de Biez de la Chaillie./Item au sujet

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB M 267 FANTOME
Cotes anciennes:IB 244/267
Layette N° 244, N° 267
Titre:Prononçiation entre Charles Duc de Savoye; Et les Sujets de l'Abaÿe de Saint Oyens, les Paroisses de Septmoncel et de Long Chaumeil, rière la Comté de Bourgogne, à cause d'un Cerney de bois, par ces derniers fait, à l'endroit de Myjoux auprés de Biez de la Chaillie./Item au sujet du paturage que ceux de Nyon doivent avoir de l'Etroit de Myjouz et Confins vers le Lac des Rousses
Dates:1544
Période de création:01/01/1544 - 31/12/1544
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/10, page 72
 

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