IB M 56 FANTOME Acte de Franchises, Libertés et Privilèges etc. En faveur de la Commune de Saint Cergue, accordé par L'Abbé et Couvent de St. Oyens de Joux./Avec la Confirmation de Leurs Excellences. a. 1601, 1357.01.01-1357.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB M 56 FANTOME
Cotes anciennes:IB 241/56
Layette N° 241, N° 56
Titre:Acte de Franchises, Libertés et Privilèges etc. En faveur de la Commune de Saint Cergue, accordé par L'Abbé et Couvent de St. Oyens de Joux./Avec la Confirmation de Leurs Excellences. a. 1601
Dates:1357
Période de création:01/01/1357 - 31/12/1357
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:manque/remis à Mr. Porta

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/10, page 24
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=773290
 

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