IB L 442/1 Acquis en faveur de LL.EE. contre l'hoirie de Jaques Abel Guex d'immorcel de verger à clos d'environ treize toises, lieudit aux Fossés, soit aux Terreaux, rière Moudon, pour l'usage de la Cense du premier Ministre de Moudon, 1791.01.01-1791.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB L 442/1
Cotes anciennes:IB 45/442/1
Layette N° 45, N° 442/1
Titre:Acquis en faveur de LL.EE. contre l'hoirie de Jaques Abel Guex d'immorcel de verger à clos d'environ treize toises, lieudit aux Fossés, soit aux Terreaux, rière Moudon, pour l'usage de la Cense du premier Ministre de Moudon
Dates:1791
Période de création:01/01/1791 - 31/12/1791
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/3, page 115
 

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