IB L 440 Echange d'une partie de vieux chemin et carrière à gravier épuisée, contre un chemin de dévestiture à établir sur un pré de Monsieur Bize rière Moudon; fait en faveur de LL.EE. contre ledit Monsieur Bize, 1788.01.01-1788.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB L 440
Cotes anciennes:IB 45/440
Layette N° 45, N° 440
Titre:Echange d'une partie de vieux chemin et carrière à gravier épuisée, contre un chemin de dévestiture à établir sur un pré de Monsieur Bize rière Moudon; fait en faveur de LL.EE. contre ledit Monsieur Bize
Dates:1788
Période de création:01/01/1788 - 31/12/1788
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/3, page 115
 

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