IB L 404 Aquis en faveur de LL.EE. contre la Noble Dame Rose Manuel, de la Terre et Seigneurie de Combremont le Grand/Avec les Titres et Droitures de dite Terre à forme de la spécification, 1763.01.01-1763.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB L 404
Cotes anciennes:IB 44B/404
Layette N° 44B, N° 404
Titre:Aquis en faveur de LL.EE. contre la Noble Dame Rose Manuel, de la Terre et Seigneurie de Combremont le Grand/Avec les Titres et Droitures de dite Terre à forme de la spécification
Dates:1763
Période de création:01/01/1763 - 31/12/1763
Niveau:Dossier
Importance matérielle:84 pièces physiques

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Jusqu'ici Layette 44e

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/3, page 110
 

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