IB L 381 Délimitation entre les Territoires de Thierrens, lieudit En la Rossiére, Ceux de Denezy, Combremont le petit, Chantauroz et Demoret, Balliage de Moudon; Et Correvon et Chaneaz Balliage d'Yverdun Souveraineté de Berne; et le Balliage de Vuissens Souveraineté et Fribourg./Avec le Plan de Dé

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB L 381
Cotes anciennes:IB 43B/381
Layette N° 43B, N° 381
Titre:Délimitation entre les Territoires de Thierrens, lieudit En la Rossiére, Ceux de Denezy, Combremont le petit, Chantauroz et Demoret, Balliage de Moudon; Et Correvon et Chaneaz Balliage d'Yverdun Souveraineté de Berne; et le Balliage de Vuissens Souveraineté et Fribourg./Avec le Plan de Délimitation
Dates:1747
Période de création:01/01/1747 - 31/12/1747
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:dans la Layette orangée/Ce procès-verbal et le Plan-rouleau ont été remis au commissaire général, le 31 Juillet 1856, dans son bureau, A. Baron Archiviste.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/3, page 100
 

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URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=773195
 

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