IB L 290 Echange entre LL.EE. et les Srs. Trolliet de Seigneux, par lequel LL.EE. ils ont affranchi de plusieurs Censes rière ledit Seigneur; Contre certains fiefs et Censes directes rière le territoire dudit Seigneux, procedès de Noble Jean Baptiste de Stavaÿ, 1661.01.01-1661.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB L 290
Cotes anciennes:IB 40B/290
Layette N° 40B, N° 290
Titre:Echange entre LL.EE. et les Srs. Trolliet de Seigneux, par lequel LL.EE. ils ont affranchi de plusieurs Censes rière ledit Seigneur; Contre certains fiefs et Censes directes rière le territoire dudit Seigneux, procedès de Noble Jean Baptiste de Stavaÿ
Dates:1661
Période de création:01/01/1661 - 31/12/1661
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/3, page 69
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=773100
 

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