IB L 257 Prononciations entre le Seigneur de Combremont le Petit et la Commune dudit lieu, concernants la chasse, la pesche, le droit de Reception des Communiers, les Corvées, les Lauds, le coupage et paisionnage és Bois communs, la Vente des paquiers communs, la Cense des Esserts dans les bois co

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB L 257
Cotes anciennes:IB 40A/257
Layette N° 40A, N° 257
Titre:Prononciations entre le Seigneur de Combremont le Petit et la Commune dudit lieu, concernants la chasse, la pesche, le droit de Reception des Communiers, les Corvées, les Lauds, le coupage et paisionnage és Bois communs, la Vente des paquiers communs, la Cense des Esserts dans les bois communs, Fours particuliers etc
Dates:1600
Période de création:01/01/1600 - 31/12/1600
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/3, page 58
 

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