IB K 904 Echange entre LL.EE. et N. David Louis Samuel Mayor Seigneur de Lully, par lequel Elles lui inféodent le Droit Spécifique de la chasse et Péche, rière Lully, contre l'assujettissement au fief noble, de tous ses fonds et Droitures, qu'il a, où peut avoir rière ladite Terre et Seigneurie de

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB K 904
Cotes anciennes:IB 231/904
Layette N° 231, N° 904
Titre:Echange entre LL.EE. et N. David Louis Samuel Mayor Seigneur de Lully, par lequel Elles lui inféodent le Droit Spécifique de la chasse et Péche, rière Lully, contre l'assujettissement au fief noble, de tous ses fonds et Droitures, qu'il a, où peut avoir rière ladite Terre et Seigneurie de Lully. du 16 Juillet 1781
Dates:1781
Période de création:01/01/1781 - 31/12/1781
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/9, page 220
 

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