IB K 873 Abergement en faveur des Srs. François Louis Daniel Muret, assesseur Ballival Mandrot et Pierre Bovey, des Eaux de Sources, pluies et autres decoulantes dans les Chemins au dessus des Chemins au dessus des Champs de Grassiaz et de Plan rière Morges, 1768.01.01-1768.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB K 873
Cotes anciennes:IB 230/873
Layette N° 230, N° 873
Titre:Abergement en faveur des Srs. François Louis Daniel Muret, assesseur Ballival Mandrot et Pierre Bovey, des Eaux de Sources, pluies et autres decoulantes dans les Chemins au dessus des Chemins au dessus des Champs de Grassiaz et de Plan rière Morges
Dates:1768
Période de création:01/01/1768 - 31/12/1768
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/9, page 215
 

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