IB K 859 A Renonçiation de Noble Charles Fred. de Sacconnay, en faveur de LL.EE. à cause du Château de Bursins, du Droit de Patronage de la Cure de Bursinel, 1760.01.01-1760.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB K 859 A
Cotes anciennes:IB 230/859 A
Layette N° 230, N° 859 A
Titre:Renonçiation de Noble Charles Fred. de Sacconnay, en faveur de LL.EE. à cause du Château de Bursins, du Droit de Patronage de la Cure de Bursinel
Dates:1760
Période de création:01/01/1760 - 31/12/1760
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/9, page 213
 

URL vers cette unité de description

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