IB K 783 Echange entre LL.EE. et Noble Paul Joseph de Charrière, Seigneur de Severy, par lequel elles luy infeodent leurs fiefs et Censes rière la Seigneurie dudit Severy et la Gerbe de Moisson, pour laquelle il se paye par charrue une gerbe de bled et 1 d'Avoine. Contre l'assujettissement au fief

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB K 783
Cotes anciennes:IB 227/783
Layette N° 227, N° 783
Titre:Echange entre LL.EE. et Noble Paul Joseph de Charrière, Seigneur de Severy, par lequel elles luy infeodent leurs fiefs et Censes rière la Seigneurie dudit Severy et la Gerbe de Moisson, pour laquelle il se paye par charrue une gerbe de bled et 1 d'Avoine. Contre l'assujettissement au fief Noble de Leurs Excellences de tous ses francs à Laud, dans sa dite Terre et Seigneurie de Severy
Dates:1728
Période de création:01/01/1728 - 31/12/1728
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/9, page 182
 

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