IB K 744 Echange entre LL.EE. et le Seigneur de Grancy, par lequel Jl assujettit au fief Noble et rière fief de LL.EE. tout ce qu'il possède en franc allaud rière sa dite Terre, Contre la Dixme de la Cure de Grandcy, le fief et Censes à cause de la Pidance de Romainmotier rière ledit lieu, la Juri

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB K 744
Cotes anciennes:IB 226/744
Layette N° 226, N° 744
Titre:Echange entre LL.EE. et le Seigneur de Grancy, par lequel Jl assujettit au fief Noble et rière fief de LL.EE. tout ce qu'il possède en franc allaud rière sa dite Terre, Contre la Dixme de la Cure de Grandcy, le fief et Censes à cause de la Pidance de Romainmotier rière ledit lieu, la Jurisdiction sur le Moulin de Senarclens et rière toute sa dite terre, avec le droit du dernier Supplice et le droit de chasse
Dates:1696
Période de création:01/01/1696 - 31/12/1696
Niveau:Dossier
Importance matérielle:17 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/9, page 166
 

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