IB J 3847 FANTOME Assujettissement à Dime en faveur des Possésseurs de la Dime de Bétuay, appartenante à LL.EE. pour un 1/3 et au Sr. Paul Dhuc de Villars pour les autres 2/3, par Jean Michel Regamey, Jean Louis Taillen, et Jean Jaques Cerex, d'environ une pose de terre faisant partie du mas de la

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB J 3847 FANTOME
Cotes anciennes:IB 118/3847
Layette N° 118, N° 3847
Titre:Assujettissement à Dime en faveur des Possésseurs de la Dime de Bétuay, appartenante à LL.EE. pour un 1/3 et au Sr. Paul Dhuc de Villars pour les autres 2/3, par Jean Michel Regamey, Jean Louis Taillen, et Jean Jaques Cerex, d'environ une pose de terre faisant partie du mas de la Sallaz. du 6 Juillet 1781
Dates:1781
Période de création:01/01/1781 - 31/12/1781
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/5, page 716
 

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