IB J 3774/2 Minute d'Echange entre LL.EE. et N. et Général Gabriel Henry de Mestral Seigneur de Wufflens la Ville, de son fief noble et arrière fief, avec la haute et moyenne Jurisdiction sur un petit membre de fief, rière le Territoire de Bussigny et St. Germain, contre le fief et omnimode Jurisd

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB J 3774/2
Cotes anciennes:IB 118/3774
Layette N° 118, N° 3774
Titre:Minute d'Echange entre LL.EE. et N. et Général Gabriel Henry de Mestral Seigneur de Wufflens la Ville, de son fief noble et arrière fief, avec la haute et moyenne Jurisdiction sur un petit membre de fief, rière le Territoire de Bussigny et St. Germain, contre le fief et omnimode Jurisdiction, que LL.EE. avoient rière Wufflens la Ville
Dates:1769
Période de création:1769
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:NB. Déjà inscrit à la page 704 ci-contre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/5, page 705
 

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