IB J 3754 Assujettissement au fief de Leurs Excellences par Pierre et Anne Dumont./Jean Marc Dumont/Les Hoirs de Jean Jaques Dumont/Jean Elie Neiret/Samuel Cesar, Jean Louis et Benjamin Rossier/Jean François Dumont/Jean Fourgeod, etc./Pierre Louis Rossier, tous de Bussigny, de tous leurs fonds, qu

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB J 3754
Cotes anciennes:IB 117/3754
Layette N° 117, N° 3754
Titre:Assujettissement au fief de Leurs Excellences par Pierre et Anne Dumont./Jean Marc Dumont/Les Hoirs de Jean Jaques Dumont/Jean Elie Neiret/Samuel Cesar, Jean Louis et Benjamin Rossier/Jean François Dumont/Jean Fourgeod, etc./Pierre Louis Rossier, tous de Bussigny, de tous leurs fonds, qu'ils possédoient en franc à Laud rière ledit Bussigny
Dates:1765
Période de création:01/01/1765 - 31/12/1765
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/5, page 700
 

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