IB J 3655 FANTOME Delimitation entre les territoires de Villars tiercelin, au lieudit à la Mollie du Franoz, au Natey et le Jurat de L'Eveque, Souveraineté de Berne;/Et le Jurat d'Echallens, Souveraineté des deux Etats de Berne et Frybourg./Et Entre le Territoire de Froideville, lieudit au Bois Co

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB J 3655 FANTOME
Cotes anciennes:IB 115/3655
Layette N° 115, N° 3655
Titre:Delimitation entre les territoires de Villars tiercelin, au lieudit à la Mollie du Franoz, au Natey et le Jurat de L'Eveque, Souveraineté de Berne;/Et le Jurat d'Echallens, Souveraineté des deux Etats de Berne et Frybourg./Et Entre le Territoire de Froideville, lieudit au Bois Conty, Souveraineté de Berne; Et celui de Bottens, Souveraineté desdits 2. Etats./Avec le Plan de Délimitation
Dates:1746
Période de création:01/01/1746 - 31/12/1746
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce procès-verbal dans la layette des délimtations, Bq 30

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/5, page 668

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Bq 30
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=771914
 

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