IB J 3636 Echange entre Leurs Excellences et le Sieur Charles Emile Berger et Consorts, par lequel LL.EE. remettent une Cense düe pour la franchise de la Dixme sur un Mas, Es Esserpy rière Romanel, Contre l'Assujettissement dudit Mas à la Dixme de LL.EE, 1738.01.01-1738.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB J 3636
Cotes anciennes:IB 114/3636
Layette N° 114, N° 3636
Titre:Echange entre Leurs Excellences et le Sieur Charles Emile Berger et Consorts, par lequel LL.EE. remettent une Cense düe pour la franchise de la Dixme sur un Mas, Es Esserpy rière Romanel, Contre l'Assujettissement dudit Mas à la Dixme de LL.EE
Dates:1738
Période de création:01/01/1738 - 31/12/1738
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/5, page 660
 

URL vers cette unité de description

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