IB J 2796 FANTOME Acquis en faveur du Recteur de la Cure de Belmont, Contre Jaques Bernard, d'une Maison aux degrés du marché, mouvante du fief du Clergé, sous la Cense de 6 deniers, 1458.01.01-1458.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB J 2796 FANTOME
Cotes anciennes:IB 97/2796
Layette N° 97, N° 2796
Titre:Acquis en faveur du Recteur de la Cure de Belmont, Contre Jaques Bernard, d'une Maison aux degrés du marché, mouvante du fief du Clergé, sous la Cense de 6 deniers
Dates:1458
Période de création:01/01/1458 - 31/12/1458
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/5, page 393
 

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